La Belgique. Industrie des armes.

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Cartouches. — Les cartouches chargées et les douilles amorcées sont fabriquées par quatre usines, situées à Liège, Herstal, Bruxelles; l'une d'elles s'occupe spécialement des munitions de guerre. De plus, la principale poudrerie de la province de Liège possède des ateliers pour l'achcvement du travail, c'est-à-dire le remplissage et la fermeture des cartouches.
Cette industrie, concentrée pour ainsi dire à Liég'e et dans les environs, n'occupe ordinairement pas moins de 1,200 ouvriers et ouvrières; à certaines époques, le nombre des travailleurs s'est élevé jusque 1,800. La force mécanique mise en jeu atteint 500 chevaux-vapeur.
La fabrication des cartouches fournit un exemple intéressant de la division du travail poussée à ses extrêmes limites. Elle comporte un grand nombre d'opérations successives, qui, presque toutes, s'effectuent mécaniquement. Plusieurs des appareils utilisés sont très ingénieux; citons, entre autres, une machine qui exécute automatiquement, avec précision et rapidité, les diverses opérations finales: mesurage et introduction de la poudre et de la charge de plomb, découpage et placement de la bourre en feutre, découpage et ajustage du couvercle en carton, sertissage des bords de la cartouche.
Toutes les matières premières employées dans la fabrication peuvent être fournies par la Belgique: poudre noire et pondre sans fumée, plomb de toute qualité, cuivre et laiton pour culots, papier pour le façonnage des douilles, feutre pour former la bourre, carton pour le couvercle, les boites d'emballage, etc. La mince tôle d'acier Siemens, nécessaire pour former les renforts, est importée d'Angleterre; mais, depuis quelque temps, un laminoir de Gosselies s'est monté pour la fabrication de ce produit.
Grâce à un outillage perfectionné et à l'exécution soigneuse de chaque opération, nos établissements obtiennent des produits excellents, de tous points comparables aux meilleurs articles similaires de fabrication anglaise. Nos cartouches ont d'ailleurs été, à plusieurs reprises, soumises au contrôle officiel du Banc d'épreuves de Liège. Les expériences faites avec l'appareil à multiples crushers ont été des plus concluantes au point de vue de la régularité de la vitesse sous des pressions minima.
On remplit les cartouches avec de la poudre noire ou de la pudre sans fumée de toute qualité, suivant le désir du client. On les fabrique de toute dimension et de toute force, et on les charge avec du petit plomb ou des balles de tout calibre; ce plomb est le plus souvent préparé par les manufactures elles-mêmes.
Les douilles sont également fournies vides et amorcées. Mentionnons ici les douilles spéciales pour exercices de tir militaire, fabriquées par un important établissement de Liège.
Les munitions se classent en trois catégories; les cartouches de chasse; les cartouches de tir, pour revolvers et carabines Flobert; les cartouches de guerre (fusils, pistolets). Ce sont les munitions de chasse que l'on produit en plus grande quantité; puis viennent les cartouches de tir. Ensemble ces deux catégories atteignent une production annuelle de 100 à 110 millions de cartouches chargées et de douilles amorcées. La fabrication des cartouches de guerre dépend des commandes de l’étranger; elle s'est déjà élevée à 50 millions de pièces en une année. Les deux usines qui s'occupent de cet article sont outillées pour en fournir jusque 80 millions par an.
Plus des deux tiers des munitions de chasse et de tir que nous fabriquons sont vendus à l'étranger. Les cartouches sont expédiées un peu partout en Europe et dans l'Amérique du Sud.
Pour l'expédition, les cartouches sont généralement réunies par paquets de 10, que l'on assemble par séries de 10 dans des boîtes en bois, et on remplit des caisses qui renferment de 700 à 2,500 pièces, suivant le pays de destination. Les douilles vides se mettent par 100 dans des boîtes en carton, puis en caisses. Les cartouches de revolver sont groupées par 25 ou 50 dans des boîtes en carton et l'on forme des caisses de 250 ou 100 boîtes. Pour l'exportation, les caisses sont doublées de zinc.
Produits accessoires. — Mèches de sûreté. — Deux poudreries de la province de Liège possèdent des ateliers spéciaux pour la fabrication des mèches de sûreté. Cette industrie n'est pas sans importance. Chaque année, elle livre à l'industrie plus de 18 millions de mètres de mèches de diverses qualités, représentant une valeur de près de 500,000 francs. La presque totalité de la production sort de l'établissement d'Engis. La plus grande partie de ces produits est destinée à l'exportation vers l'Amérique du Nord, le Chili, le Pérou, le Transvaal, etc.
Les mèches de sûreté se font en deux grosseurs, simples ou doubles. L'àme, constituée i)ar delà poudre, peut être simplement entourée d'un fourreau en tissu de coton blanc, jaune ou goudronné; rensemble peut être revêtu d'une enveloppe supplémen- taire eonstituoe par un ruban. On fabrique aussi des mèches avec fourreau de gutta-perclia, simple ou entouré d'une enveloppe de fil ou de ruban.
Les mèclies sont livrées en rouleaux de 5m50 à 10 mètres de longueur, que l'on emballe dans des caisses de tout poids.
Détonateurs. — Les détonateurs sont nécessaires pour provoquer l'explosion de la dynamite et de poudres brisantes de sécurité. Ce sont de petits cylindres métalliques remplis de poudre fulminante on de fulminate de mercure. Ils ont de 10 à 50 millimètres de longueur et leur charge varie de 300 à 3,000 grammes par 1,000 pièces.
Les détonateurs peuvent être mis en fonctionnement au moyen d'une amorce électrique; ces détonateurs électriques sont de deux espèces: ceux à haute tension, marchant avec étincelle, et ceux à basse tension, avec fil de platine, fonctionnant par incandescence.
La fabrique de dynamite de Matagne a entrepris la fabrication des détonateurs ordinaires. Sa production annuelle est déjà de 20 millions décapsules et peut atteindre 40 millions. On fabrique ces détonateurs dans la cartoucherie d'Herstal.
Les détonateurs électriques sont produits par uue fabrique d'explosifs de sécurité, établie à Ougrée; elle livre environ 350,000 pièces par an.
Notre production de détonateurs, tant ordinaires qu'électriques, est insuffisante pour les besoins du pays et nous sommes obligés d'en faire venir d'Allemagne et d'Angleterre.
Amorces et capsules. — Nos trois grandes manufactures de cartouches ont des installations spéciales pour la confection des capsules et amorces destinées aux munitions de chasse, de tir et de guerre. En 1903, la production s'élevait à 60 millions de pièces et elle va en augmentant.
Les amorces se vendent aussi séparément; tel est le cas pour les capsules de sparklets. On les réunit par séries de 100 ou de 250 et l'on forme des paquets de 1,000 à 5,000 pièces, que l'on met en caisses.
(La Belgique. Institutions, industrie - commerce. Bruxelles, 1905)

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Marques de Fabrique.

№ 377. Le 24 du mois de mai 1886, à 10 heures du matin, les sieurs Chauvot - Lepine et Piot - Lepage, fabricants d'armes et articles de chasse, à Liège, rue du Saint - Esprit, se présentent au greffe du tribunal de commerce de Liège et y déposent un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque les sieurs Chauvot - Lepine et Piot - Lepage déclarent adopter pour être apposée sur douilles de cartouches fabriquées ou mises en vente par eux. Cette marque représente les lettres C L P et s'applique soit en creux, soit en relief indistinctement sur des douilles de cartouches à broche ou à percussion centrale; les déposants se réservent de l'appliquer par impression en toutes couleurs, même variées entre elles, sur tous imprimés, paquets, etc. Elle est employée dans les dimensions du modèle et dans d'autres dimen- sions variables.

№ 378. Le 24 du mois de mai 1886, à 10 heures du matin, les sieurs Chauvot - Lepine et Piot - Lepage, fabricants d’armes, à Liège, 51, rue du Saint - Esprit, se présentent au greffe du tribunal de commerce de Liège et y déposent un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque les sieurs Chauvot - Lepine et Piot - Lepage décla- rent adopter pour être apposée sur douilles de cartouches fabriquées ou mises en vente par eux. Cette marque représente les lettres L F et s'applique soit en creux, soit en relief indistinctement sur des douilles de cartouches à broche ou à percussion centrale; les déposants se réservent de l'appliquer par impression en toutes cou- leurs, même variées entre elles, sur tous imprimés, paquets, etc. Elle est employée dans les dimensions du modèle et dans d'autres dimensions variables.

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Marques de Fabrique.

№ 2025. — Le 3 du mois de septembre 1885, à 11 heures du matin, la société en commandite «la Manufacture nationale belge pour la fabrication des munitions de chasse et de guerre» se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci – après:
Laquelle marque la société susdite déclare adopter pour être apposée sur les cartouches de chasse ou de guerre. Cette marque représente une comète et le chiffre indiquant le calibre de la cartouche; elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions que comporte le calibre de la cartouche.

№ 2026. Le 3 du mois de septembre 1885, à 11 heures du matin, la société en commandite «la Manufacture nationale belge pour la fabrication des munitions de chasse et de guerre» se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque la société susdite déclare adopter pour être apposée sur les cartouches de chasse ou de guerre. Cette marque représente un triangle et le chiffre indiquant le calibre de la cartouche; elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions que comporte le calibre de la cartouche.

Nº 2027. — Le 3 du mois de septembre 1885, à 11 heures du matin, la société en commandite «la Manufacture nationale belge pour la fabrication des munitions de chasse ou de guerre» se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque la société susdite déclare adopter pour être apposée sur les cartouches de chasse ou de guerre. Cette marque représente les lettres M N et le chiffre indiquant le calibre de la cartouche; elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions que comporte le calibre de la cartouche.

№ 2028. Le 3 du mois de septembre 1885, à 11 heures du matin, la société en commandite «la Manufacture nationale belge pour la fabrication des munitions de chasse ou de guerre» se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après: 
Laquelle marque la société susdite déclare adopter pour être apposée sur les cartouches de chasse ou de guerre. Cette marque représente «Manufacture nationale belge» et le chiffre indiquant le calibre de la cartouche; elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions que comporte le calibre de la cartouche.

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Marques de Fabrique.

№ 5359. -  Le 31 du mois de décembre 1895, à 11 heures du matin, la société anonyme la Cartoucherie d’Anderlecht, établie rue des Goujons, 33, à Bruxelles, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque la dite société déclare adopter pour son industrie de fabrication de cartouches et de douilles. Cette marque représente une douille de cartouche avec son calibre et comme caractéristique dans le haut de la marque deux pistolets entrecroisés ou séparés. Elle s'applique à plat, en creux ou en relief et en toutes couleurs. Elle est employée dans les dimensions du modèle déposé, plus grandes ou plus petites.

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Товарные знаки.

№ 126 - 24 декабря 1880 года в 12 часов дня г-н  Victor Francotte - Wellens, промышленник в Льеже, ул. Dartois, 21, один из управляющих товарищества с ограниченной ответственностью, учрежденного в Льеже, набережная Орбана, 20, под фирмой: V. Francotte May et Cie, от имени которой выступает ответчик, явился в канцелярию коммерческого суда Льежа и подал там образец в трех экземплярах следующего товарного знака:
Какую маркировку г-н Франкотт, прошедший предварительную квалификацию, заявляет о принятии для размещения на патронах и капсюлях, производимых указанной компанией, а также на их конвертах или этикетках. Этот знак представляет собой буквы C. L.; Он используется в размерах модели, представленной выше, а также в других больших или меньших размерах, печатается на патронах и капсюлях, как в полости, так и рельефно и по кругу. Он печатает прямыми линиями и всеми цветами на этикетках и конвертах.

№ 127 - 24 декабря 1880 года в 12 часов дня г-н  Victor Francotte - Wellens, промышленник в Льеже, ул. Dartois, 21, один из управляющих товарищества с ограниченной ответственностью, учрежденного в Льеже, quai Orban, 20, под фирмой: V. Francotte May et Cie, от имени которой действует ответчик, явился в регистратуру торгового суда Льежа и возобновил регистрацию товарного знака, которую он сделал 16 октября 1875 года. К этой регистрации прилагался образец товарного знака в трех экземплярах, приведенный ниже:
Какую маркировку г-н Франкотт, прошедший предварительную квалификацию, заявляет о принятии для размещения на патронах и капсюлях, производимых указанной компанией, а также на их конвертах или этикетках. Этот знак представляет собой лежащего льва, голова которого повернута влево; используется в размерах вышеуказанной модели и в других меньших или больших размерах; он печатается на патронах или капсюлях либо полым, либо рельефным способом; Он также печатает на этикетках и конвертах в полноцветном режиме.

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Marques de Fabrique.

№ 125 -  Le 24 du mois de décembre 1880, à 12 heures de relevée, le sieur Victor Francotte - Wellens, industriel à Liège, rue Dartois, 21, l'un des gérants de la société en commandite établie à Liége, quai Orban, 20, sous la firme: V. Francotte May et Cie, pour laquelle le comparant agit, se présente au greffe du tribunal de commerce de Liège et y depose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Какую маркировку г-н Франкотт, прошедший предварительную квалификацию, заявляет о принятии для размещения на патронах и капсюлях, производимых указанной компанией, а также на их конвертах или этикетках. Этот знак представляет собой буквы V.F.M. et Cie.; Используется в размерах указанной выше модели, а также в других меньших или больших размерах. На патронах и капсюлях он печатается выпуклым или полым шрифтом по кругу. Печатает прямой линией на этикетках и конвертах, в любом цвете.

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Marques de Fabrique.

№ 4096. — Le 30 du mois de juillet 1892, à 11 heures du matin, la Société anonyme Cartoucherie belge, établie à Cureghem- Bruxelles, rue Prévinaire, 58, se présente au greffe du tribunal de conomerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-dessus.
Laquelle marque la susdite société déclare adopter pour être apposée sur des munitions de toute espèce, cartouches de chasse, de guerre, de revolvers, de carabines Flobert et autres armes de chasse et projectiles, ainsi que sur les étiquettes pour ces produits. Cette marque représente un poignard et le chiffre indiquant le calibre. Elle est employée dans les dimensions du modèle déposé, plus grandes ou plus petites. Elle s'applique à plat, en creux ou en relief.

№ 4097. — Le 30 du mois de juillet 1892, à 11 heures du matin, la Société anonyme Cartoucherie belge, établie à Cureghem-Bruxelles, rue Prévinaire, 58, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-après:
Laquelle marque la susdite société déclare adopter pour être apposée sur des munitions de toute espèce, cartouches de chasse, de guerre, de revolvers, de carabines Flobert et autres armes de chasse et projectiles, ainsi que sur les étiquettes pour ces produits. Cette marque représente les lettres S. C. B. et le chiffre indiquant le calibre. Elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions du modèle déposé, plus grandes ou plus petites.

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Marques de Fabrique.

№ 470. - Le 13 dumois dejuin 1888, à 9 heures du matin, le sieur Gustave Pirlot, industriel, avenue d'Avroy, 39, à Liège, l'un des associés de la société en nom collectif établie rue Saint Gilles, 95, à Liège, agissant pour la dite société dont la firme est Pirlot et Frésart, se présente au greffe du tribunal de commerce de Liège et y dépose un modèle en triple exemplaire de lamarque ci-après.
Laquelle marque le sieur Pirlot préqualifié déclare adopter pour être apposée sur des boîtes contenant des cartouches pour armes, ainsi que sur les cartouches. Cette marque représente les mots «Pirlot frères, Liège, Belgique» ; à droite et à gauche, les armes de Belgique, et le mot «Brevetés»; le tout dans un encadrement rectangulaire. Elle est employée dans des dimensions diverses, suivant la grandeur de laboîte qui contient des cartouches. Elle s'imprime en forme d'étiquette en noir sur fond blanc.

№ 471.- Le 13 dumois dejuin 1888, à 9 heures du matin, le sieur Gustave Pirlot, industriel, avenue d'Avroy, 39, à Liège, l'undes associés de la société en nom collectif établie rue Saint-Gilles, 95, à Liège, agissant pour la dite société, dont la firme est Pirlot et Frésart, se présente au greffe du tribunal de commerce de Liège et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-après:
A&W.ARBENZ Sº PAULO
Laquelle marque le sieur Pirlot préqualifié déclare adopter pour être apposée sur armes et cartouches mises en vente par la dite société. Cette marque représente l'inscription «A. & W. Arbenz Sº Paulo», en lettres carrées; l'inscription entière s'appose sur l'arme et sur les cartouches. Elle s'applique en demi-cercle sur la douille, en supprimant les mots «S° Paulo». Elle est employée dans les dimensions du modèle ci-dessus. Elle s'imprime en creux.

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Marques de Fabrique.

№ 1626. - Le 20 du mois d'octobre 1883, à 2 heures de relevée, la société anonyme pour la fabrication des cartouches et projectiles, ayant son siège à Anderlecht, rue des Goujons, 33, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-après:
Laquelle marque la société susdite déclare adopter pour être apposée sur les cartouches fabriquées par elle et sur les boîtes et enveloppes de ses produits. Cette marque représente deux doubles cercles portant, l'un, le mot «Diane», et l'autre, le mot «Mars»; de chaque côté de ces deux mots se trouvent trois étoiles. Elle est employée dans les dimensions variant suivant la grandeur des douilles de cartouche sur lesquelles elle est appliquée soit en creux, soit en relief, et suivant la grandeur des boîtes et enveloppes sur lesquelles elle s'applique à plat.

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№ 1889. - Le 11 du mois de novembre 1884, à 11 heures du matin, le sieur Louis - Georges Bachmann, fabricant de cartouches à Bruxelles, chaussée Saint - Pierre, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
CARTOUCHE PARCHEMIN
       ★ L. B. ★
Brevetée S.G.D.G
Laquelle marque le sieur Bachmann déclare adopter pour être apposée sur des cartouches de chasse en parchemin végétal, noir ou violet, l'impression étant en lettres dorées ou argentées. Cette marque représente les initiales L B entre deux étoiles; au-dessus, «Cartouche parchemin», et, en dessous, «Brevetée, s . g . d . g .» ; elle s'applique à plat , en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions du modèle ci - dessus.

№ 1954. - Le 8 du mois d'avril 1885, à 2 heures de relevée, le sieur Louis-Georges Bachmann, fabricant de cartouches à Etterbeek, chaussée Saint - Pierre, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
DAMP - PROOF
   ★ L. B. ★
Laquelle marque le sieur Bachmann déclare adopter pour être apposée sur des douilles de cartouches de chasse et sur leur emballage. Cette marque représente les mots «Damp proof», et, en dessous, les lettres L B entre deux étoiles; elle s'applique à plat, en creux ou en relief. Elle est employée dans les dimensions de 2 1/2 centimètres de long sur 1 centimètre de haut et dans des dimensions plus grandes ou plus petites.

№ 1977. - Le 5 du mois de mai 1885, à 3 heures de relevée, le sieur Louis - Georges Bachmann, fabricant de cartouches à Etterbeek, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après. Laquelle marque le sieur Louis - Georges Bachmann déclare adopter pour être apposée sur l'enveloppe extérieure des douilles de cartouches en parchemin et sur les emballages. Cette marque représente les mots
PARCHMENT CARTRIDGE
         ★ L. B. ★
           PATENT
«Parchment Cartridge»; en dessous, «L. B.» entre deux étoiles, et, plus bas, «Patent»; elle est apposée de biais, à plat, sur la partie cylindrique des douilles en parchemin, les lettres de l'inscription étant dorées et le parchemin étant brun, violet ou noir. Elle est employée dans les dimensions de 4 centimètres de long sur 12 millimètres de large, mais elle peut être plus grande ou plus petite.

№ 2166. - Le 6 du mois de mars 1886, à 2 heures 20 minutes de relevée, le sieur Louis - Georges Bachmann, fabricant de cartouches, à Etterbeek, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque le sieur Louis-Georges Bachmann déclare adopter pour être apposée sur des boîtes ou emballages quelconques contenant des cartouches. Cette marque représente en haut un lapin rentrant au terrier, à gauche «Schultze», à droite «Gunpowder», et au-dessous «50 cartouches chargées de poudre Schultze, etc.» comme le modèle ci - dessus, le tout sur papier chamois clair entouré d'un encadrement. Elle est employée dans les dimensions de 11 1/2 centimètres de haut sur 18 centimètres de large; mais ces dimensions peuvent aussi être plus grandes ou plus petites.

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№ 208. - Le 31 du mois de décembre 1880, à 11 heures et demie, le sieur Jean - Louis Antoine, fabricant de cartouches, domicilié à Liége, rue Lamarck, 85, se présente au greffe du tribunal de commerce de Liège et y renouvelle le dépôt de la marque qu'il a effectué le 30 juillet 1879. Ce dépôt est accompagné d'un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
A Laquelle marque le sieur Antoine préqualifié déclare adopter pour être apposée sur cartouches et douilles de cartouches fabriquées par lui. Cette marque représente les lettres L. A ; en dessous, un petit lièvre qui court. Elle est employée dans les dimensions du modèle ci - dessus exclusivement et s’imprime, soit en creux, soit en relief.

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№ 1334. - Le 9 du mois d'août 1882, à 11 heures 30 minutes du matin, la Société anonyme pour la fabrication de cartouches et projectiles, ayant son siège à Anderlecht, 33, rue des Goujons, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque ladite Société anonyme déclare adopter pour être apposée sur les cartouches fabriquées par elle et sur les boîtes ou enveloppes de ses produits. Cette marque représente 1° un double cercle concentrique entre lesquels sont inscrits soit les mots «Ch. Fusnot. Bruxelles», soit les lettres «C F» et deux étoiles; 2° un petit cercle avec les lettres «CF» ; 3° une inscription - étiquette . Elle est employée dans des dimensions variant avec la grandeur des douilles de cartouches sur lesquelles elle est appliquée soit en creux, soit en relief, et avec la grandeur des boîtes et des enveloppes sur lesquelles elle s'applique à plat.

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Marques de Fabrique.

№ 203. — Le 5 du mois d'octobre 1895, à 9 heures et demi du matin, le sieur Aimé André, arquebusier, domicilié à Charleroi, se présente au greffe du tribunal de commerce de Charleroi et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci - après:
Laquelle marque le sieur Aimé André déclare adopter pour être apposée sur un endroit quelconque de la douille des cartouches de sa fabrication, ainsi que sur des boîtes d’emballages, étiquettes et réclames, etc., etc. Cette marque représente les mots «La Gauloise», et les lettres M.D ; le tout disposé comme il est indiqué en la vignette appliquée ci - dessus. Elle est employée dans des dimensions semblables, plus grandes ou plus petites, en creux, en relief, ou en plan, et en toutes couleurs, au gré du déposant.

№ 210. - Le 23 du mois de mars 1896, à 10 heures du matin, le sieur Aimé André, arquebusier, domicilié à Charleroi, se présente au greffe du tribunal de commerce de Charleroi et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-après:
Laquelle marque le sieur Aimé André déclare adopter pour être apposée sur des douilles de cartouches. Cette marque représente un écusson aux armes de Belgique au-dessus duquel figure la mention imprimée «La Royale»; au bas, les mots «Aimé André, arquebusier breveté. Charleroi»; à gauche, les indications Qualité spéciale extra - supérieure, et à droite, la mention «Cartouche chargée de poudre sans fumée»; le tout disposé comme dans la vignette appliquée ci-dessus. Elle est employée dans des dimensions semblables, plus grandes ou plus petites et de toutes façons ou de toutes couleurs, au gré du déposant.

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№ 4331. - Le 9 du mois de novembre 1893, à 11 heures du matin, la Société anonyme pour la fabrication des cartouches et projectiles, à Anderlecht, se présente au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et y dépose un modèle en triple exemplaire de la marque ci-après:
Laquelle marque la susdite société déclare adopter pour être apposée sur la face extérieure du fond des douilles des cartouches, spécialement des douilles de chasse, ainsi que sur les papiers, emballages, etc. Cette marque représente : 1º un monogramme constitué par l'entrelacement des lettres C et A, et qui s'applique sur la face extérieure du fond de la capsule; 2º une sorte de guillochage des rebords extérieursdu godet porte-capsule.Elle est employée dans les dimensions du cliché, plus grandes ou plus petites. Elle s'applique à plat, en creux ou en reliefet en toutes couleurs.


Торговый знак фирмы Société anonime pour la Fabrication des Cartouches et Projectiles. Anderlecht, Belgien.

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Repertoire du commerce et de l'industrie de la Belgique: 1888.

                                            CARTOUCHES.
                                        SOCIÉTÉ ANONYME
                                              POUR LA
                FABRICATION DES CARTOUCHES ET PROJECTILES
                  Rue des Goujons, 33, Anderlecht (Bruxelles).
                    Directeur-gérant: M. Julien DE MACAR
                    Fournisseur de divers Gouvernements.
      Brevets dans divers pays.   Médailles à toutes les Expositions.
Cartouches de guerre de tous calibres et de tous systèmes.
Douilles de chasse pour armes à percussion centrale et à broche.
Cartouches pour pistolets et revolvers à broche, à percussion centrale et à percussion périphérique, de tous calibres et de tous systèmes.
Amorces Flobert pour tirs de salon et amorces pour tirs de chambrée.
Capsules de tous systèmes.
Production annuelle: Cartouches de guerre  30 millions.
                              Douilles de chasse        50    -
                              Cartouches de revolver 30    -
                              Amorces Flobert           30    -
Les prix et qualités permettent de soutenir la concurrence avec avantage contre tous les fabricants étrangers: américains, anglais, allemands ou français.
Les expéditions se font par le port d'Anvers à des conditions de fret des plus avantageuses.
Un rapport officiel de la Commission militaire belge constate que les cartouches pour armes de guerre sortant de l'établissement susdit se distinguent par l'uniformité de la construction et la facilité de l'introduction dans l'arme, par leur résistance et le rechargement successif sans difficulté, par la facilité d'extraction après le tir, par la sûreté d'inflammation et la résistance au choc et à l'humidité, enfin par un tir balistique supérieur à celui des cartouches similaires et l'augmentation notable de vitesse à charge égale.